Vesoul 24 janvier 2012

L’Incidence fiscale

Document n°1

Supposons que l’Etat ait décidé d’augmenter la taxe de 20 centimes par litre* (donnée modifiée pour l’exercice…)

Il pourrait arriver que la charge soit transférée en aval aux consommateurs, si le prix de détail de l’essence augmentait de la totalité de l’impôt, soit 20 cts d’euro. Mais les consommateurs pourraient aussi réduire si fortement leurs achats d’essence que la charge de l’impôt serait répercutée totalement sur les compagnies pétrolières. La question de savoir où l’impact réel se situera entre ces deux extrêmes ne peut-être tranchée que par une analyse de l’offre et de la demande.

Qui paye en dernière instance la taxe. Quelle est son incidence ?

Samuelson et Nordhaus, économie, oeconomica 2000 p.73

Document 2

La décomposition du prix de l’essence (en euros)

PRIX TTC = (PRIX HT + TICPE) x (1+TVA).

La Taxe intérieure de la consommation sur les produits énergétiques remplace l’ancienne TIPP en 2007

Ly- D’après http://ojourelejoure.canalblog.com/archives/2011/01/13/20112483.html

Document 3

Élasticités prix du carburant

Année	Coefficient d’élasticité
2006	-0,26

Commissariat général au déve. Dur., Avril 2011 http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/ED40b.pdf

Document n°4

Il nous semble impossible de sortir du pétrin dans lequel nous nous fourrons chaque jour un peu plus sans augmenter progressivement les taxes sur les énergies fossiles.

Avec une fiscalité chaque année un peu plus élevée, (…) il sera naturel de procéder à des investissements qui permettrons d’atténuer, voire d’évacuer le problème. Au niveau des individus, se sera …, le remplacement de la grosse voiture par une petite, ou par la marche à pied, le vélo, le train- et surtout moins de bougeotte. Les entreprises réorganiseront leur logistique… , relocaliseront certaines activités…

JM Jancovici et A. Grandjean , le plein s’il vous plaît !, Seuil- Points sciences 2007

Travaux

1- Dans quel cas, d’après le document 1, les compagnies pétrolières peuvent-elles augmenter le prix de l’essence ?

2- Complétez au moyen du document n°3

L’élasticité de la demande de carburant par rapport à son prix est de …….. en 2006. Ceci signifie que lorsque le prix de l’essence augmente de …………………, alors la………………… …………….. …………………………… de ………………. Cette élasticité est …………………………. Nous en déduisons que les consommateurs d’essence réagissent…………………………………………………………………………………………………

3- D’après le graphique suivant, l’offre d’essence est –elle plus ou moins élastique que la demande par rapport à son prix ? Justifiez

4 - Qui paye réellement la taxe sur l’essence ?

5- Pourquoi la demande d’essence par rapport à son prix est-elle plus élastique à long terme qu’à court terme (doc.4) ?

6- Le poids de la taxe dans le prix de l’essence a-t-il augmenté depuis 2008 ? (doc.2). Ceci correspond-t-il aux vœux de Mr Jancovici (Doc.4) ?